 |
|
 |
Propriété intellectuelle
 |  |
| L'ensemble des œuvres contenues dans ce site sont la propriété intellectuelle de Votre nom, Votre prénom. Toute production, reproduction ou représentation en tout ou partie sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. |
| |
| Toute édition de dessins, de peintures ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. |
| |
| Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation, diffusion, vente, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. |
| |
| http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv |
|